Déposée le 12 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tersol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERSOL domicilié(e) Quartier Cantarel, Route Nationale 7, Lot. Pascal Gabriel, 84140 MONTFAVET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claire DENIS FIDAL - France.
La marque Tersol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERSOL (S.A.R.L.) - Quartier Cantarel, Route Nationale 7, Lot. Pascal Gabriel, 84140 MONTFAVET - France
Maître Claire DENIS FIDAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Inscription le 20 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495477 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-20
Sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage paille de fer ; serpillières Cordes - ficelles Tapis ; paillassons, nattes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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